28 March 2018 • Fiscalité •
Après Paris, Nice et Bordeaux vont gonfler dès cette année la surtaxe d’habitation pesant sur les résidences secondaires. Les élus souhaitent pérenniser cet impôt, menacé par la disparition de la taxe d’habitation sur lequel il s’adosse.
La question est lancinante depuis des mois: avec quelles ressources les finances publiques compenseront-elles la disparition progressive de la taxe d’habitation? Comme les révèlent Les Échos dans une enquête publiée ce mardi, bon nombre de communes ont déjà décidé de gonfler au maximum la surtaxe d’habitation pesant sur les résidences secondaires. Suivant la voie ouverte par la capitale, qui en fait une arme contre la prolifération des locations touristiques de type Airbnb, bien des municipalités espèrent de la sorte trouver de nouvelles recettes fiscales.
Alain Juppé souhaiterait ainsi faire bondir cette surtaxe à Bordeaux pour en faire passer le taux de 20% à 50%, selon le quotidien économique, tout près du maximum de 60% autorisé par la loi de finances 2017. À Nice, Christian Estrosil’a déjà devancé, en obtenant aisément en conseil municipal le triplement de cette taxe à 60%. Sur la côte basque, Saint-Jean-de-Luz est déjà passé à 40% et Toulouse se pencherait actuellement sur la question.
Si la mesure a été portée à l’origine par Anne Hidalgo qui a immédiatement porté ce taux à 60% dès la fin 2016, rapidement suivie par Montreuil-sous-Bois, il n’y a pas aujourd’hui de clivage politique dans l’application de cette mesure. Les communes qui mettent en place ces augmentations brutales soulignent que c’est leur façon de lutter contre le fort développement du nombre de résidences secondaires dont la vocation principale consiste à servir de locations touristiques. Mais elles reconnaissent volontiers que c’est une nouvelle source de recettes dans un contexte difficile. Ce n’est pas un hasard si un groupe d’élus parisiens et bordelais comptent convaincre Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires, de pérenniser cette taxe. Dans la mesure où elle s’appuie sur la taxe d’habitation, cette surtaxe serait condamnée à disparaître avec la suppression définitive de la taxe d’habitation en 2020.
Contestation chez les propriétaires
Et pendant que des élus militent pour, des propriétaires s’unissent pour dénoncer cette fiscalité en folie. C’est le cas à Saint-Nazaire ou s’est constituée l’association «Les pigeons de Saint-Nazaire» selon les Échos. Elle dénonce l’approche purement opportuniste de ce triplement de la taxe frappant les résidences secondaires, sachant que c’est un petit marché sur cette commune et que l’on ne peut y parler de spéculation (...) Lire la suite sur lefigaro.fr
28 March 2018 • Fiscalité •